Mentions légales
Informations légales relatives à l’éditeur du site et à l’exercice professionnel du Dr Olivier Fontes.
Sur cette page
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site les informations suivantes.
Article 1 : Éditeur du site
Le présent site est édité à titre individuel par :
Nom et prénom : Dr Olivier Fontes
Qualité : Chirurgien orthopédiste et traumatologue
Statut : Profession libérale, conventionné secteur 2
Adresse professionnelle principale : [À COMPLÉTER : adresse complète de la Clinique du Parc, Castelnau-le-Lez, à préciser]
Téléphone : [À COMPLÉTER : numéro de téléphone du secrétariat]
Adresse e-mail de contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail professionnelle]
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER : numéro SIRET du cabinet]
Article 2 : Directeur de la publication
Le directeur de la publication du présent site est le Dr Olivier Fontes, en qualité d’éditeur.
Article 3 : Profession médicale
Le Dr Olivier Fontes exerce la profession de médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie. Conformément à l’article R.4127-79 du Code de la santé publique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs :
- Numéro d’inscription au tableau de l’Ordre des médecins (RPPS) : [À COMPLÉTER : numéro RPPS]
- Conseil départemental de l’Ordre dont le praticien dépend : [À COMPLÉTER : département d’inscription, vraisemblablement l’Hérault]
- Diplôme(s) ouvrant droit à l’exercice : Doctorat en médecine, spécialisation en chirurgie orthopédique et traumatologique
- Pays de délivrance du diplôme principal : France
- Convention avec l’Assurance Maladie : Secteur 2 (honoraires libres avec compléments d’honoraires)
- Autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer : Conseil de l’Ordre des Médecins
Article 4 : Lieux d'exercice
Le Dr Olivier Fontes exerce sur trois sites :
- Clinique du Parc, [À COMPLÉTER : adresse complète], Castelnau-le-Lez (34170)
- Clinique Via Domitia, [À COMPLÉTER : adresse complète], Lunel (34400)
- Hôpital Privé de Salé, [À COMPLÉTER : adresse complète], Rabat (Maroc)
Article 5 : Hébergement
Le présent site est hébergé par :
Raison sociale : [À COMPLÉTER : nom de l’hébergeur retenu par le prestataire web]
Forme juridique : [À COMPLÉTER : SAS / SARL / autre]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de l’hébergeur]
Téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone de l’hébergeur]
Article 6 : Conception, développement et maintenance du site
Le site a été conçu et développé par :
Prestataire : [À COMPLÉTER : nom du prestataire / agence web]
Coordonnées : [À COMPLÉTER : contact du prestataire]
Article 7 : Crédits
Les contenus visuels du site sont protégés par le droit d’auteur :
- Portraits photographiques : © Laurent Vilarem (portrait au bloc opératoire) et © Greg Robinson (portrait en consultation), tous droits réservés.
- Logo et identité visuelle : [À COMPLÉTER : nom du graphiste / studio si applicable, à défaut indiquer ‘création originale’]
- Illustrations chirurgicales : documents fournis par MicroPort Orthopedics, DePuy Synthes et Medacta dans le cadre du partenariat avec ces laboratoires.
- Photographies de patients : publiées avec l’accord écrit du patient conformément à l’article R.4127-13 du Code de déontologie médicale. Les originaux des consentements sont archivés.
- Illustrations anatomiques : [À COMPLÉTER : préciser la source : Servier Medical Art, banque d’images sous licence, illustrateur freelance, etc.]
Article 8 : Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du présent site (textes, photographies, illustrations, schémas, vidéos, logos, charte graphique, structure du site) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du Dr Olivier Fontes.
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