Mentions légales
Informations légales relatives à l’éditeur du site et à l’exercice professionnel du Dr Olivier Fontes.
Sur cette page
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du présent site les informations suivantes.
Article 1 : Éditeur du site
Le présent site est édité à titre individuel par :
Nom et prénom : Dr Olivier Fontes
Qualité : Chirurgien orthopédiste et traumatologue
Statut : Profession libérale, conventionné secteur 2
Adresse professionnelle principale : Clinique du Parc, 50 rue Émile Combes, 34170 Castelnau-le-Lez
Téléphone : 04 13 35 04 82 (Clinique du Parc) / 04 13 35 00 74 (Clinique Via Domitia)
Adresse e-mail de contact : docteurolivierfontes@gmail.com
Numéro SIRET : 497 857 144 00016
Article 2 : Directeur de la publication
Le directeur de la publication du présent site est le Dr Olivier Fontes, en qualité d’éditeur.
Article 3 : Profession médicale
Le Dr Olivier Fontes exerce la profession de médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie. Conformément à l’article R.4127-79 du Code de la santé publique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs :
- Numéro d’inscription au tableau de l’Ordre des médecins (RPPS) :
- Conseil départemental de l’Ordre dont le praticien dépend :
- Diplôme(s) ouvrant droit à l’exercice : Doctorat en médecine, spécialisation en chirurgie orthopédique et traumatologique
- Pays de délivrance du diplôme principal : France
- Convention avec l’Assurance Maladie : Secteur 2 (honoraires libres avec compléments d’honoraires)
- Autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer : Conseil de l’Ordre des Médecins
Article 4 : Lieux d'exercice
Le Dr Olivier Fontes exerce sur trois sites :
- Clinique du Parc, 50 rue Émile Combes, Castelnau-le-Lez (34170)
- Clinique Via Domitia, Chemin des Alicantes, Lunel (34400)
- Hôpital Privé de Salé, intersection av. Ben Guerrier et av. Mediouna, arrondissement Bettana, 11040 Salé (Maroc)
Article 5 : Hébergement
Le présent site est hébergé par :
Raison sociale : OVH SAS
Forme juridique : SAS au capital de 50 000 000 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 424 761 419
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Article 6 : Conception, développement et maintenance du site
Le site a été conçu et développé par :
Prestataire : ReJICAP, SARL au capital de 240 000 €, SIREN 991158247
Coordonnées : 447 rue de la Tour de Candelon, 34090 Montpellier
Article 7 : Crédits
Les contenus visuels du site sont protégés par le droit d’auteur :
- Photographies : © William Moureaux, tous droits réservés.
- Illustrations chirurgicales : documents fournis par MicroPort Orthopedics, DePuy Synthes et Medacta dans le cadre du partenariat avec ces laboratoires.
- Photographies de patients : publiées avec l’accord écrit du patient conformément à l’article R.4127-13 du Code de déontologie médicale. Les originaux des consentements sont archivés.
Article 8 : Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du présent site (textes, photographies, illustrations, schémas, vidéos, logos, charte graphique, structure du site) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du Dr Olivier Fontes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses contenus est constitutive d’une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 9 : Liens hypertextes
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